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Conditions générales d'utilisation

Conditions générales d'utilisation

Le Groupe HAMELIN (HOLDHAM) (« HAMELIN ») vous souhaite la bienvenue sur son site www.my-oxford.com (le « Site »).
Afin de vous fournir la meilleure expérience de navigation possible, HAMELIN a rédigé les présentes Conditions Générales d’Utilisation (les « CGU »), qui vous informent sur le contenu du Site et son utilisation.
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Les CGU sont complétées par une Politique de Confidentialité et une Politique Cookies, décrivant l’usage fait des Données Personnelles et des Cookies, que nous vous invitons à consulter.

I. Mentions Légales

Éditeur de sites web:
Société anonyme HOLDHAM
Code SIREN 552 132 961, au capital de 2 800 000 €.
dont le siège social est situé au 1, Rue du Campus, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR, FRANCE
Tél : +33 231 463 737

Responsable de la publication : Catherine BARTHE

Hébergeur du site web:
AlwaysData
62 rue de Tiquetonne
75002 Paris
FRANCE

Concepteur du site web :
Imagile MH Communication
171 rue d’Epron
14200 Hérouville-Saint-Clair
FRANCE

II.Présentation du Site et des services

Le Site propose différentes informations sur concernant les produits et les activités de la marque Oxford. Vous pouvez notamment visualiser des vidéos.

III. Responsabilité

En tant qu’utilisateur vous reconnaissez les risques inhérents à la navigation sur internet, telle que la contamination de votre équipement informatique par d’éventuels virus circulant sur Internet. Vous reconnaissez également qu’en aucun cas HAMELIN ne peut être tenu responsable des pertes, dysfonctionnements ou de tout autre dommage que pourrez subir vos équipements informatiques, logiciels, équipement réseaux etc., résultant de la concrétisation de tels risques.
HAMELIN s’efforce de vérifier et d’actualiser, le plus régulièrement possible les informations contenues sur le Site. Il ne peut toutefois garantir ni l’exhaustivité ni l’exactitude de ces informations ou l’absence de leur modification par des tiers. HAMELIN ne saurait, en conséquence, être tenu responsable de quelque dommage que ce soit, tant direct qu’indirect, causé par l’utilisation d’une information contenue sur le Site.
Le Site est également susceptible de contenir des liens hypertextes conduisant vers d’autres sites internet. HAMELIN ne contrôle ni l’exactitude ni la sûreté de ces sites internet, et ne saurait, par conséquent être tenu responsable de tout dommage résultant de l’utilisation ou de l’accès aux informations ou aux contenus de ces sites
HAMELIN vous invite à vérifier les informations publiées sur le Site et à lui notifier toute potentielle erreur ou imprécision, notamment par le biais de son formulaire de contact.

IV. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle.

  • Les éléments du Site
    Les logos, textes, compilations de données, éléments graphiques, pictogrammes, images, photographies, vidéos, sons, musiques, logiciels, catalogues et marques (les « Contenus »), figurant sur le Site, ainsi que sa structure générale et sa présentation sont protégés par la législation relative à la Propriété Intellectuelle.
    Toute utilisation, reproduction, ou imitation, totale ou partielle d’un de ces éléments, autre que dans le cadre de la licence d’utilisation décrite ci-dessous ou sans l’autorisation préalable, spécifique et expresse d’HAMELIN constitue à une violation de la législation relative à la Propriété Intellectuelle et est constitutif d’une contrefaçon ou une extraction frauduleuse de données, et vous expose, par conséquent, à des poursuites tant civiles que pénales.
  • Licence d’utilisation
    HAMELIN vous concède une licence pour l’utilisation non commerciale, dans le cadre de la présentation de ses produits et des communiqués de presse y afférents, des Contenus disponibles dans la section « Espace Presse » du Site (la « Licence »). La Licence est accordée gratuitement pour tout pays du monde et pour la durée des droits de propriété intellectuelle de HAMELIN. Elle peut être révoquée à tout moment.
    Le Licencié s’engage à utiliser le Contenu de manière responsable et à ne pas porter atteinte aux droits, à l’image ou à la réputation de HAMELIN, de ses filiales ou de l’un de ses collaborateurs. Il s’engage notamment à ne pas associer les Contenus à ceux d’un tiers, à respecter l’exhaustivité des Contenus et à indiquer l’existence des droits de propriété intellectuelle de HAMELIN par la mention ©HAMELIN.
  • Les liens hypertextes
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V. Données personnelles et données de navigation

HAMELIN collecte et traite les données personnelles des utilisateurs du Site conformément à la législation en vigueur et à sa Politique de Confidentialité,
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VI. Divers

HAMELIN se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige né de l’application ou de l’interprétation des CGU relève de la compétence des juridictions françaises.

Contact
Pour toute information complémentaire ou toute demande concernant les CGU, vous pouvez contacter HAMELIN via le formulaire de contact présent dans le Site.

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